Mentions Légales

Version 1.0 – Janvier 2024

 

Edition et Publication

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du service www.santelien.fr les présentes mentions légales.

COEXYA est une société au capital de 3 471 250 euros dont le siège social est situé au 9 av Charles de Gaulle, 69 370 Saint-Didier-au-Mont-d’Or (RCS lyon 433 624 707 00017, Num TVA intracommunautaire FR 52 433 624 707) est éditeur dudit site.

 

Contact sur la solution : 04 72 85 37 69, odycare@coexya.eu

Directeur de la publication : Rémi Tricaud

Hébergement 

 

Ce site est hébergé par Enovacom, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 443685573. L’hébergement est réalisé sur deux sites :

–         Rueil-Malmaison Salle RLS12, 92, Rue Pierre Brossolette 92500 Rueil Malmaison.

–         Chevilly-Larue Salle CVSS21, 232, rue du lieutenant Petit Leroy 94550 Chevilly-Larue

 

Propriété intellectuelle

 

Santélien et tous les éléments qui le composent, marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont tous, sauf mentions particulières dans le contrat entre

 

SESAN et COEXYA, la propriété exclusive de COEXYA et sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l’objet d’une protection par le Code de la Propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur. Ils ne peuvent être utilisés par l’Utilisateur sans le consentement préalable écrit de COEXYA et/ou de SESAN. Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur et/ou de SESAN. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de COEXYA et/ou de SESAN, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur ou le SESAN de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Protection des données à caractère personnel

 

Les données à caractère personnel collectées via le site peuvent faire l’objet de traitements dans les conditions indiquées à la politique de confidentialité applicable à Santélien.

Vous disposez d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), si vous considérez que le traitement de données à caractère personnel vous concernant constitue une violation du RGPD et de la loi informatique et libertés.

Cookies

 

Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet de supprimer la présence de cookies.

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site Santélien, des cookies sont installés sur son logiciel de navigation (via ordinateur, mobile ou tablette).

Ces cookies permettent essentiellement :

  • d’afficher, lors de votre première visite, le bandeau signalant la présence de cookies et la faculté que vous avez de les accepter ou de les refuser ;
  • de permettre l’authentification des utilisateurs et la gestion de leur session
  • d’établir des mesures statistiques anonymes de fréquentation et d’utilisation du site ;

L’utilisateur consent à l’installation de ces cookies pour une durée de treize (13) mois.

L’utilisateur dispose de la faculté d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

Des cookies sont installés sur le logiciel de navigation de l’utilisateur lors de son accès sur le site Santélien. Ils servent à enregistrer les informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site.

Ces cookies sont des données non identifiantes, permettant au site internet de lui proposer le meilleur service possible et de réaliser des statistiques de visites.

L’utilisateur a la possibilité de supprimer la présence des cookies dans les paramètres de son logiciel de navigation.

Mesure d’audience

 

Les services de mesure d’audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l’amélioration du site grâce à l’utilisation de PIWIK Pro  dont vous pouvez consulter la politique de confidentialité Mentions légales – Piwik PRO.